Principe comptable

Il existe plusieurs principes comptables prescrit par la loi (Code des Obligations). Certains sont très clairs : principe de clarté (plus clair, on ne peut pas…), principe d’intégralité, principe de fiabilité. D’autres en revanche, nécessite quelques explications.

Le Principe de Prudence

Ce principe nous demande de nous questionner en permanence sur notre environnement, sur notre marché, sur notre produit, etc. Par exemple, on peut se poser la question suivante : « Attention, nous nous trouvons en possession d’un bien à valeur de marché variable, par rapport à la conjoncture actuelle, va-t-il nous rapporter de l’argent ou allons-nous en perdre ? ».

Plus précisément, grâce au principe de prudence, nous pouvons légalement, provisionner des biens à risques et ne pas comptabiliser certains gains.

Par exemple, nous avons acheté des titres (actions cotées en bourse). Disons 10 actions A et 20 actions B.
Sans entrer dans les calculs de dividendes et les aléas de la bourse. Imaginons que nous avons payé CHF 1’000 les actions A (CHF 100 par actions) et CHF 4’000 les actions B (CHF 200 par actions).

Libellé                –  Nbre Prix d’achat – 20.02 Total Prix du marché – 31.12 Total Gain – perte
Actions A 10 100 1’000 150 1’500 + 500
Actions B 20 200 4’000 70 1’400 – 2’600

Dans cet exemple (fictif), on ne vend pas les actions, il y a donc toujours la possibilité que l’année suivante les actions B remontent et qu’il n’y ait pas de perte réelle.

Mais grâce au principe de prudence, on va pouvoir créer une provision sur les pertes non-réalisées de l’action B et ne pas comptabiliser les gains non-réalisés de l’action A.

En résumé, ce principe nous demande de toujours évaluer les biens de la société dans le « pire » des cas. On tient compte des aspects négatifs qui pourrait nous faire perdre de l’argent dans un avenir proche mais pas des gains.

Le Principe de Continuation

Ce principe pose les questions suivantes :

  • est-ce que le but de la société est ou sera atteint prochainement ?
  • est-ce que la société va perdurer plus de 12 mois ?
  • est-ce que la société va faire faillite dans un future proche ?

En effet, on ne comptabilise pas de la même manière si la société perdure que si elle stoppe son activité (liquidation, faillite, etc.).

Le Principe de Continuité

A ne pas confondre avec le précédent. Les comptes annuels (bilan, compte de résultat, etc.) doivent respecté la présentation, le contenu et la manière d’évaluer des années précédentes.

Par exemple, si une société change de fiduciaire, la nouvelle devra regarder et analyser le travail de l’ancienne (elles sont souvent en contact) afin de continuer la comptabilité de la même manière.

Le Principe de Rattachement à l’exercice

En règle général, un exercice comptable dure 12 mois, soit une année. En pratique, un exercice comptable députe le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Cela dit, chaque société est libre de délimiter ses propres dates.

Le rattachement à l’exercice signifie que chaque pièce comptable (facture ou autre) doit être comptabilisé de manière à ce qu’il impacte sur le bon exercice comptable (les bonnes dates).

Par exemple, au 31 décembre, souvent on a déjà payé le loyer de janvier de l’année d’après, il est donc dans la comptabilité mais pas dans le bon exercice. Il existe des comptes de régularisation ou transitoires afin de pouvoir les « balancer » dans la bonne année.

L’Interdiction de compenser

La compensation entre actifs et passifs ainsi qu’entre charges et produits n’est pas permise.

Dans une situation correcte, on aura, par exemple, un compte « charges financières » et un autre « produits financiers ». Ce que ce principe interdit serait d’avoir un seul compte intitulé « charges et produits financiers ».

Ce principe suit finalement le principe de clarté car avec un montant dans « charges et produits financiers », on ne saura pas quels montants sont des charges et inversement quels montants sont des produits. Ce n’est donc pas clair du tout.

 

Enfin, il faut toujours avoir en tête que pour chaque écriture comptable, on est tenu d’avoir une pièce justificative.

Anaïs Gerber

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